Conditions générales des Centurion Living Experiences (« Conditions de réservation »)
Section A : l’Événement Centurion Living Experience - Applicable à toutes les réservations
Centurion Living Experience (l’« Événement »).
Les Conditions de réservation ci-dessous énoncent les conditions du contrat conclu entre vous et l’entité juridique American Express mentionnée ci-dessous pour l’Événement. Ces Conditions de réservation ainsi que l’itinéraire de l’Événement constituent le contrat de l’Événement.
- Selon l’endroit où vous vous trouvez, l’Événement vous est vendu par l’entité juridique American Express suivante :
|
Pays |
Entité juridique American Express |
|
Autriche |
American Express Europe SA - Austrian Branch
|
|
Finlande |
American Express Europe SA - (Suomen sivuliike)
|
|
France |
American Express Carte France |
|
Allemagne |
American Express International Inc. |
|
Italie |
American Express Italia Srl |
|
Pays-Bas |
American Express Europe SA - Netherlands Branch
|
|
Norvège |
American Express Europe SA - Norway Branch |
|
Suède |
American Express Europe SA - Sweden Branch
|
Lorsqu’il est fait référence à « American Express », « nous » ou « notre » dans les présentes Conditions de réservation, il fait référence à l’entité juridique American Express qui vous a vendu l’Événement.
L’Événement est réservable via une plateforme appelée Lyyti (www.lyyti.com).
- Admissibilité
Uniquement les titulaires de cartes Centurion, ayant des cartes Centurion émises sur les marchés suivants :
- Autriche
- Finlande
- France
- Italie
- Allemagne
- Pays-Bas
- Norvège
- Suède
sont éligibles pour s’inscrire à l’Événement et peuvent réserver un maximum de deux places par Événement. Un des participants doit être titulaire d’une carte Centurion (soit le titulaire principal de la carte, soit un cotitulaire « Black ») [AI1] (le « Titulaire »).
La disponibilité est limitée et l’Événement est offert sur la base du premier arrivé, premier servi. Nous ne garantissons pas que les Événements que nous annonçons seront toujours disponibles au moment de la réservation. American Express se réserve le droit de limiter le nombre d’Événements et/ou de restreindre le nombre d’Événements auxquels le Titulaire (et ses invités) peuvent assister à deux expériences pour le programme de 2025. Si, pour quelque raison que ce soit, l’Événement que vous avez cherché à réserver auprès de nous n’est pas disponible, nous vous en informerons dès que possible après votre réservation.
Un contrat entrera en vigueur lorsque le Titulaire aura payé le prix à payer lors de la réservation et que nous aurons émis notre confirmation de réservation. Le contrat sera conclu entre l’entité juridique American Express mentionnée ci-dessus et le Titulaire qui s’inscrit à l’Événement. Une copie de la confirmation de réservation sera envoyée au Titulaire à l’adresse e-mail utilisée pour s’inscrire à l’Événement. Le Titulaire est responsable de la réservation de l’Événement, y compris de son paiement, de toute demande d’annulation ou de modification et de toutes les autres questions concernant la réservation.
Le Titulaire doit s’assurer que les informations fournies sur toutes les parties à la réservation sont complètes et exactes, que toutes les parties acceptent d’être liées par les présentes Conditions de réservation et qu’il a le pouvoir d’accepter et accepte ces Conditions de réservation pour le compte de toutes les personnes dans la réservation, ce qu’il confirme par les présentes. Nous n’avons aucune obligation d’émettre une confirmation de réservation après que vous l’avez effectuée. Nous n’émettrons pas une telle confirmation si nous découvrons une erreur dans le prix des services ou si une partie de la réservation n’est plus disponible.
Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne pouvons pas accepter votre réservation, nous vous en informerons et nous ne traiterons pas votre réservation plus avant. Nous ferons ensuite en sorte de vous rembourser toute partie de la réservation déjà payée, sauf si vous décidez d’utiliser ce paiement pour une autre réservation.
- Accès
Votre carte Centurion est votre billet d’entrée à l’Événement.
Vous devez vous comporter de manière responsable et respectueuse des autres pendant l’Événement. Nous nous réservons le droit d’expulser toute personne de tout Événement pour comportement inapproprié, y compris, mais sans s’y limiter, un comportement perturbateur, abusif, violent ou présentant un risque pour la sécurité des autres. Nous pouvons également annuler votre réservation sans encourir de responsabilité envers vous. Dans ce cas, nous ne paierons pas d’indemnisation et nous ne rembourserons pas ou ne couvrirons pas les dépenses que vous subissez en conséquence.
Nous déclinons toute responsabilité pour le comportement d’autrui dans votre hébergement ou pour toute installation/service retiré par suite d’actions d’autrui.
Si votre comportement entraîne des pertes ou des dommages à une personne ou à un bien et que nous en sommes tenus responsables, vous acceptez de nous indemniser pour ces pertes et dommages, ainsi que pour les frais juridiques que nous pourrions supporter en intentant une action contre vous.
- Prix de l’Événement
Vous serez informé du prix de l’Événement pendant le processus de réservation.
Pour les expériences à destinations payantes, le prix du forfait inclut l’hébergement pendant votre séjour, ainsi que les repas programmés et les activités spécifiées dans l’itinéraire. Le prix de l’Événement peut varier en fonction de la catégorie de la chambre que vous sélectionnez.
Pour l’Événement Girona Centurion Living Destinations, l’hébergement n’est pas inclus.
Les Événements ne comprennent pas les vols, les transferts aéroport ni les dépenses supplémentaires, notamment, mais sans s’y limiter, les repas et les boissons supplémentaires.
- Quota minimum pour l’Événement
Certains Événements nécessitent un nombre minimum de réservations, comme suit :
|
Événement |
Nombre minimum de réservations |
|
Porto |
17 |
|
Provence |
17 |
|
Ubud |
12 |
|
Florence |
18 |
|
Kyoto |
17 |
|
Alba |
18 |
|
Gérone |
12 |
|
Modène |
20 |
Nous nous réservons le droit d’annuler un Événement si le seuil minimum de réservation n’est pas atteint. Si l’Événement est annulé pour cette raison, nous vous en informerons au moins un mois avant sa date de début. La notification d’annulation de l’Événement sera envoyée à l’adresse e-mail que vous avez utilisée pour vous inscrire à l’Événement.
Si un Événement est annulé en vertu du présent article, vous serez intégralement remboursé du montant payé pour l’Événement. Toutefois, vous n’aurez pas droit à une indemnisation supplémentaire.
Sauf lorsque vous avez droit à un remboursement en vertu de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées (la « Directive sur les voyages à forfait ») ou d’une autre législation nationale d’application obligatoire (voir l’article B(7) ci-dessous), les réservations ne sont pas remboursables.
Si vous devez annuler, nous ferons de notre mieux pour trouver un autre Titulaire de carte Centurion pour qu’il prenne votre place, auquel cas nous vous rembourserons, bien que cela ne soit pas garanti. Outre les remboursements qui vous sont dus en vertu de la Directive sur les voyages à forfait (voir la section B ci-dessous), veuillez noter que les remboursements peuvent prendre jusqu’à huit semaines pour être traités.
- Restrictions d’âge
Les clients doivent être âgés de plus de 18 ans. Veuillez noter que de l’alcool peut être servi à certains Événements et que les participants doivent être en âge légal d’en consommer.
- Paiement
Le paiement de l’Événement est dû en totalité au moment de la réservation. Le paiement doit être effectué à l’aide d’une carte American Express.
- Assurance
Pour effectuer votre réservation, vous devez disposer d’une couverture d’assurance appropriée couvrant les pays et les activités que vous pourriez entreprendre pendant vos vacances. Votre assurance doit également inclure une couverture pour la Covid-19 et pour d’autres problèmes de santé pouvant affecter votre réservation ou conduire à son annulation.
- Accessibilité ou demandes médicales
Si vous avez des demandes spéciales, vous devez nous le faire savoir lors de la procédure de réservation.
Si vous avez des problèmes de santé ou si un membre de votre groupe est une personne à mobilité réduite, veuillez nous le faire savoir avant de faire une réservation afin que nous puissions contribuer à vous assurer que la réservation vous convient. Vous pouvez nous en aviser en utilisant les coordonnées figurant à l’article 11 ci-dessous. Avant de réserver et de confirmer un Événement, vous devez vous renseigner sur l’hébergement, les centres de villégiature, les transports et les services et vous assurer d’avoir fait le bon choix. Certaines composantes des Événements peuvent ne pas être aménagées pour répondre aux besoins des vacanciers handicapés.
Si vous ne nous informez pas de vos besoins spéciaux concernant l’expérience de l’Événement, nous déclinons toute responsabilité et vous ne serez pas indemnisé.
Nous et/ou nos fournisseurs de voyage pouvons avoir besoin de documents ou de renseignements concernant ledit handicap, problème médical ou de mobilité, état de santé ou condition physique pour le voyage, tel que nous le jugeons nécessaire. En tout état de cause, vous devez nous donner tous les détails par écrit au moment de la réservation.
Si des dispositions spéciales doivent être prises pour vous, nous pourrons vous facturer des frais supplémentaires pour couvrir les coûts supplémentaires que nos fournisseurs nous facturerons.
Pour toute demande générale, annulation, assistance ou toute réclamation concernant votre réservation auprès de nous, vous pouvez nous contacter comme suit.
|
Pays |
Numéro de téléphone |
|
Autriche |
0800 900800 (numéro gratuit) Numéro local : +43 1 515 11800 |
|
Finlande |
+358 800302507 |
|
France |
0800 077 077 (Numéro gratuit à partir de la France) Numéro local : +33 1 47 77 73 99 |
|
Allemagne |
0800 0100911 (numéro gratuit) Numéro local : +49 69 5880 99890 |
|
Italie |
800 400 042 (Numéro gratuit à partir de l’Italie) Numéro local : +39 06 72280270 |
|
Pays-Bas |
+31 (0) 20 504 8686 |
|
Norvège |
+4724055266 |
|
Suède |
+46771294420 Numéro local : 020-320420 |
- Passeports, visas et exigences sanitaires
Nous pouvons fournir des renseignements généraux sur les exigences en matière de passeport et de visa pour l’Événement, mais les exigences spécifiques qui vous sont applicables en matière de passeport et de visa, ainsi que toute autre exigence en matière d’immigration demeurent sous votre entière responsabilité, et vous devez les confirmer auprès des ambassades et/ou consulats concernés. Toutes les informations que nous fournissons sur ces questions ou sur des questions connexes (telles que le climat, le moment de voyager, les vêtements, les bagages, les effets personnels, etc.) sont données à titre d’orientation générale et de bonne foi, mais nous déclinons toute responsabilité pour les décisions prises sur la base des informations fournies.
Les exigences générales en matière de passeport, de visa et les exigences sanitaires au moment de la réservation peuvent être consultées sur les sites suivants :
Il vous incombe de vous assurer que vous-même et tous les membres de votre groupe êtes en possession de tous les documents de voyage et de santé nécessaires, et en conformité avec toute restriction de voyage, exigences d’entrée ou exigences d’immigration, avant de voyager.
Si vous ou un membre de votre groupe êtes titulaire d’un passeport non européen, vous devez vérifier les exigences en matière de passeport et de visa auprès de l’ambassade ou du consulat du ou des pays dans lesquels vous vous rendez ou que vous traversez pour arriver sur le lieu de l’Événement. Nous déclinons toute responsabilité si vous ne pouvez pas voyager parce que vous n’avez pas satisfait aux exigences en matière de passeport, de visa ou d’immigration. Veuillez vous assurer que tous vos documents de voyage, passeport, visa et assurance sont en bon ordre et que vous arrivez en avance à l’aéroport pour procéder à l’enregistrement.
Nous déclinons toute responsabilité envers vous si vous ou un membre de votre groupe voyagez sans passeport et visa corrects, sans les vaccinations nécessaires ou sans d’autres documents de voyage requis, et vous devrez nous régler tous les frais que nous encourons en vous prêtant assistance en raison d’une telle défaillance de votre part.
- Données
American Express traitera vos données personnelles conformément à la Déclaration de confidentialité en ligne.
Vous entrerez vos données personnelles, par exemple les coordonnées (nom, numéro de téléphone, adresse email et toute demande diététique) directement dans Lytti, une plateforme gérée par notre fournisseur de service, Lytti Oy.[MM2]
Vous entrerez vos données personnelles, par exemple les coordonnées (nom, numéro de téléphone, adresse email et toute demande diététique) directement dans Lytti, une plateforme gérée par notre fournisseur de service, Lytti Oy.
American Express pourra alors accéder à ces informations et partagera les informations nécessaires avec ses fournisseurs de voyage (c.-à-d. l’hôtel, les lieux ou le restaurant qui accueille l’Événement) pour permettre la réservation.
- Force Majeure
Si le déroulement de l’Événement est empêché ou concerné, directement ou indirectement, par un cas de force majeure ou par des circonstances indépendantes de la volonté de ses organisateurs, notamment des inondations, tremblements de terre, conditions météorologiques extrêmes, catastrophes naturelles et actes de terrorisme, notre responsabilité envers vous se limite à vous rembourser toute somme qui nous a été versée pour l’Événement.
- Limitation de responsabilité en vertu des présentes Conditions de réservation
Nous n’exploitons pas les services qui sont inclus dans l’Événement. Ces services sont fournis par des tiers et il leur incombe de veiller à ce qu’ils vous soient fournis avec une attention et une qualité raisonnables. Toutefois, soyez rassuré que, nous ferons preuve d’une attention particulière et d’un discernement raisonnables dans la sélection des opérateurs des services.
Sauf tel qu’énoncé dans les présentes Conditions de réservation, nous n’acceptons aucune responsabilité pour les réclamations, pertes, dépenses, dommages ou responsabilité découlant de l’exécution de l’Événement, bien que cette exclusion ne s’applique pas dans les cas de décès, de blessure personnelle ou de maladie, ou lorsque nous avons causé de tels dommages intentionnellement ou par négligence.
Nous déclinons toute responsabilité pour les excursions ou les services que vous réservez en dehors de l’Événement.
Nous acceptons de vous verser une indemnité raisonnable si nous ne faisons pas preuve de compétences et d’attention raisonnables dans l’accomplissement de nos obligations. Cette responsabilité est limitée à un maximum total de trois fois la valeur de votre réservation, sauf dans les cas de décès, de blessure personnelle ou de maladie ou lorsque nous avons causé de tels dommages par faute intentionnelle ou par négligence grave.[MM3]
- Pas de réservations additionnelles au forfait
Si vous réservez l’Événement avec nous et que vous réservez séparément un service de voyage supplémentaire (par exemple des vols ou un transfert) par notre intermédiaire, vous reconnaissez et acceptez que ce service supplémentaire ne forme pas un forfait global, ou un forfait séparé pour l'événement Girona, et par conséquent nous ne serons pas responsables en vertu de la Directive sur les voyages à forfait.[MM4]
- Droit et juridiction compétente
En fonction de l’endroit où vous vous trouvez, les présentes Conditions de réservation et tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) qui en découlent ou qui concernent leur objet ou leur formation sont régis et interprétés conformément au Droit applicable ci-dessous et les tribunaux ci-dessous auront compétence exclusive pour résoudre tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant des présentes Conditions de réservation, de leur objet ou de leur formation.
Vous pouvez également chercher à résoudre des litiges sans recourir aux tribunaux et déposer une plainte auprès de la Commission européenne par l’intermédiaire de son site Web à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show.
|
Pays où vous vous trouvez |
Entité juridique American Express qui vous a vendu l’Événement |
Droit applicable |
Tribunal ayant compétence exclusive pour statuer sur une réclamation relative aux Conditions de réservation |
|
Autriche |
American Express Europe SA – Austrian Branch
|
Droit autrichien |
Tribunaux autrichiens |
|
Finlande |
American Express Europe SA - (Suomen sivuliike)
|
Droit finlandais |
Tribunaux finlandais |
|
France |
American Express Carte France |
Droit français |
Tribunaux français |
|
Allemagne |
American Express International Inc |
Droit allemand |
Tribunaux allemands |
|
Italie |
American Express Italia srl |
Droit italien |
Juridiction des tribunaux de Rome, Italie
|
|
Pays-Bas |
American Express Europe SA – Netherlands Branch
|
Droit néerlandais |
Tribunaux néerlandais |
|
Norvège |
American Express Europe SA- Norway Branch |
Droit norvégien |
Tribunaux norvégiens |
|
Suède |
American Express Europe SA- Sweden Branch
|
Droit suédois |
Tribunaux suédois |
Section B : vos droits dans le cadre des vacances à forfait
À l’exception de l’expérience Girona Centurion Living Destinations, l’Événement qui vous est vendu constitue des vacances à forfait au sens de la Directive sur les voyages à forfait. Les dispositions de la présente section B ne s’appliquent pas à l’expérience Girona Centurion Living Destinations.
L’entité juridique American Express qui vous vend l’Événement sera l’ « Organisateur » des vacances à forfait et aura certaines obligations envers vous en ce qui concerne l’exécution de l’Événement.
- Votre protection financière
À l’exception de l’expérience Girona Centurion Living Destinations, nous protégeons financièrement nos vacances à forfait. Ces dispositions garantissent que les paiements que vous effectuez pour l’Événement vous seront remboursés dans le cas improbable d’insolvabilité de l’entité juridique American Express qui vous a vendu le forfait.
Selon l’endroit où vous vous trouvez, votre réservation sera protégée financièrement comme suit :
|
Entité juridique American Express |
Protection financière |
|
|
Autriche |
American Express Europe SA - Austrian Branch
|
American Express Europe S.A. – Austrian Branch a souscrit une protection contre l’insolvabilité auprès de ZÜRICH Insurance plc succursale pour l’Allemagne. Les voyageurs peuvent contacter cette institution ou, le cas échéant, l’autorité compétente (Europäische Reiseversicherung AG, Kratochwjlestraße 4, 1220 Wien, tél. : +43 1 50 44 00, e-mail : info@europaeische.at) s’ils se voient refuser des services à la suite de l’insolvabilité d’American Express Europe S.A. – Austrian Branch. Les voyageurs doivent contacter le liquidateur dans les 8 semaines s’ils se voient refuser des services en raison de l’insolvabilité d’American Express Europe S.A.- Austrian Branch. Pour plus de détails sur le droit à l’exercice des services de voyage d’American Express Europe S.A. – Austrian Branch, veuillez visiter le site Web https://www.gisa.gv.at/abfrage sous le numéro GISA 34388389. |
|
Finlande |
American Express Europe SA - (Suomen sivuliike)
|
Société inscrite auprès de l’Autorité finlandaise de la concurrence et des consommateurs (Kilpailu- ja kuluttajavirasto) en tant qu’organisateur de voyages, elle a fourni la garantie requise et approuvée par l’Autorité finlandaise de la concurrence et des consommateurs. La garantie est détenue par Danske Bank A/S, filiale finlandaise. |
|
France |
Carte American Express France |
Garantie financière émise par l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme) |
|
Allemagne |
American Express International |
Cette entité a pris la protection contre l’insolvabilité avec et fournit une garantie au German Secure Travel Fund. |
|
Italie |
American Express Italia srl |
Les voyages à forfait sont couverts par la police de responsabilité civile des agents de voyage nº 67796611 émise par Allianz Global Insurance.
American Express Italia srl est également membre du fonds Fondo Vacanze Felicia créé pour les cas d’insolvabilité en vertu de la législation locale mettant en œuvre la directive sur les voyages à forfait. |
|
Pays-Bas |
American Express Europe SA - Direction des Pays-Bas
|
Aval bancaire émis par la Deutsche Bank comme requis par l’ANVR pour la filiale néerlandaise d’American Express Europe SA. |
|
Norvège |
American Express Europe SA-Norvège |
|
|
Suède |
American Express Europe SA - Suède
|
Cette entité a souscrit une protection pour insolvabilité auprès de Kammarkollegiet et fournit une garantie. |
- Modifications des prix
Nous pouvons modifier le prix annoncé de l’Événement. Nous nous efforçons de nous assurer que le prix annoncé est le prix le plus à jour, mais les prix peuvent changer rapidement. Nous confirmerons le prix réel au moment de la réservation.
Nous n’avons aucune obligation de vous fournir un Événement dont le prix est incorrect, même après que nous avons émis notre confirmation de réservation, si l’erreur aurait dû raisonnablement vous être apparue. Dans ce cas, nous pouvons vous contacter pour vous fournir des instructions ou annuler votre réservation et vous en informer afin que vous puissiez décider ce que vous souhaitez faire.
Comme l’Événement est planifié plusieurs mois à l’avance, il peut être nécessaire de modifier l’Événement. Nous nous réservons le droit de le faire à tout moment. La plupart des changements sont des changements mineurs, cependant, occasionnellement, nous devons informer les clients qu’un « changement significatif » doit être apporté à l’Événement. Un « changement important » est un changement apporté avant le début de l’Événement à l’une de ses caractéristiques principales ou à l’une de vos exigences spéciales que nous avons acceptées. Un changement important peut comprendre (cette liste n’étant pas définitive) :
- Un changement important de votre destination
- Une baisse officielle de la catégorie de votre hébergement
- L’indisponibilité de la piscine pendant une longue période au cours de l’Événement et la non-disponibilité d’une autre piscine dans l’établissement ou à proximité.
Dans le cas improbable où nous devrions apporter un changement important à l’Événement, nous vous le communiquerons dès que cela sera raisonnablement possible. Vous aurez alors la possibilité :
- d’accepter le changement proposé. Si cela se traduit par un Événement de moindre qualité ou de moindre coût, vous pourriez avoir droit à une réduction du prix ; ou
- de refuser le changement proposé et de résilier votre réservation avec remboursement intégral dans les 14 jours suivant la résiliation.
Nous vous accorderons un délai raisonnable pour prendre votre décision, qui sera habituellement de 14 jours à compter de la notification du changement important. Si nous n’avons pas de nouvelles de votre part dans ce délai, nous serons en droit de prendre d’autres mesures pour résilier votre réservation.
À moins que le changement ne résulte des circonstances énumérées à l’article B(9) ci-dessous, intitulé « Circonstances inévitables et exceptionnelles », et sous réserve des dispositions de l’article B(12), si vous décidez de refuser le changement proposé et de résilier vos vacances à forfait avec remboursement intégral dans les 14 jours suivant la résiliation, vous pourriez également avoir droit à une indemnisation conformément aux chiffres indiqués dans le tableau ci-dessous.
Si vous acceptez le changement important ou modifiez votre forfait pour un autre forfait que nous vendons (qui est de moins bonne qualité ou moins cher que votre réservation initiale), vous recevrez l’indemnisation indiquée dans l’option 1 du tableau ci-dessous. Si vous refusez le changement important et annulez votre réservation, vous recevrez l’indemnisation indiquée à l’option 2. Les montants figurant dans le tableau ne sont que des recommandations et peuvent, dans des circonstances appropriées, être augmentés :
|
Délai de préavis que nous vous donnons avant le départ |
Indemnité pour chaque passager payant le plein tarif * |
|
|
|
Option 1 |
Option 2 |
|
Plus de 57 jours |
EUR |
EUR0 |
|
De 43 à 56 jours |
10 EUR |
5 EUR |
|
De 29 à 42 jours |
25 EUR |
12,5 EUR |
|
De 15 à 28 jours |
35 EUR |
17,5 EUR |
|
De 0 à 14 jours |
50 EUR |
25 EUR |
|
*Pour la Norvège et la Suède, une indemnisation équivalente sera accordée en NOK et en SEK |
||
- Changements mineurs de notre part avant le voyage
Tout changement que nous ne jugeons pas important, tel que décrit à l’article B(3) ci-dessus intitulé « Changements effectués de notre part avant le voyage » (qui, pour éviter tout doute, n’est pas une liste définitive), sera considéré comme un changement mineur.
Nous nous efforcerons de vous informer d’un changement mineur avant votre voyage. Toutefois, nous ne verserons pas d’indemnité à la suite de ce changement et aucune des options énoncées à l’article B(3) ci-dessus ne vous sera proposée.
- Annulation de notre part avant le voyage
En de rares occasions, nous pouvons devoir annuler l’Événement et nous nous réservons le droit de le faire. Si c’est le cas, nous vous en informerons dès que possible. Nous vous offrirons également une alternative, si nous sommes en mesure de le faire, et vous informerons de son impact sur le prix de votre réservation. Si l’Événement alternatif est de moindre qualité ou de moindre coût, vous pourriez avoir droit à une réduction de prix. Si nous ne pouvons pas vous proposer d’alternative, ou si tout simplement vous le préférez, nous vous rembourserons l’intégralité des paiements effectués pour l’Événement.
Vous pourriez avoir droit à une indemnisation du montant indiqué dans le tableau ci-dessus à la suite d’une résiliation de notre part (sous réserve des dispositions de la section B(12) ci-dessous). Toutefois, vous n’aurez pas droit à une telle indemnisation si des circonstances inévitables et exceptionnelles (voir la section B(9) ci-dessous) nous interdisent d’exécuter le contrat et que nous vous notifions l’annulation sans retard injustifié avant le début de l’Événement, ou si un Événement ne se déroule pas parce que le quota minimum dudit Événement n’a pas été atteint conformément à l’article A(5) ci-dessus.
- Changements de votre part à vos vacances à forfait avant le voyage
Vous pouvez transférer votre réservation à une autre personne à condition que l’autre personne soit titulaire d’une carte American Express Centurion et âgée de 18 ans ou plus. Vous et l’autre personne acceptez d’être tous deux responsables, conjointement et individuellement, du paiement intégral de tout solde dû ainsi que des frais, charges ou autres coûts raisonnables découlant du transfert, qui ne dépasseront pas le coût réel encouru par nous en raison du transfert de la réservation. Nous vous informerons du montant de ces coûts dès réception de votre demande de transfert.
Pour profiter de cette possibilité, vous devez nous contacter en utilisant les coordonnées figurant à l’article A(11) ci-dessus. Vous devrez nous communiquer ce changement avec un préavis raisonnable afin que nous puissions prendre les dispositions nécessaires, un préavis de sept jours avant le début de l’Événement étant considéré comme raisonnable.
Vous pouvez annuler votre réservation à tout moment avant le départ sous réserve des conditions d’annulation énoncées à l’article A(6) ci-dessus.
Vous avez également le droit d’annuler votre réservation avant de commencer le voyage sans payer de frais d’annulation en cas de « Circonstances inévitables et exceptionnelles » (décrites à l’article B(9) ci-dessous) survenant au lieu de destination ou à proximité immédiate et affectant de manière importante l’exécution du forfait, ou affectant de manière importante le transport des passagers vers la destination. Si vous annulez dans ces circonstances, nous vous rembourserons l’intégralité des paiements effectués en relation avec votre réservation, mais vous n’aurez pas droit à une indemnisation ni aux droits énoncés à l’article B(12) ci-dessous.
- Conseils du gouvernement pour les voyages à votre destination
Il vous incombe de vous assurer que vous êtes au courant des derniers conseils de voyage à l’étranger émis par votre gouvernement. Cette information est disponible auprès des sources suivantes :
Vous devez consulter le site Web du gouvernement concerné pour obtenir les derniers conseils émis avant de voyager.
|
Pays |
Conseils du gouvernement aux voyageurs |
|
Autriche |
https://www.bmeia.gv.at/reise-services/laender-a-bis-z (allemand seulement) |
|
Finlande |
https://um.fi/pass-och-andra-resedokument-finska-medborgare https://um.fi/resemeddelanden-a-o
|
|
France |
https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/
https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/informations-pratiques/preparer-son-depart/formalites-administratives/ |
|
Allemagne |
https://www.auswaertiges-amt.de/de/reiseundsicherheit/reise-und-sicherheitshinweise |
|
Italie |
|
|
Pays-Bas |
|
|
Norvège |
|
|
Suède |
https://www.swedenabroad.se/sv/om-utlandet-f%C3%B6r-svenska-medborgare/reseinformation/ |
Pour déterminer si les droits d’annulation décrits ci-dessus existent, nous examinerons les conseils de voyage pertinents émis par le gouvernement. Toutefois, ce n’est pas le seul facteur dont nous tenons compte pour déterminer si vous jouissez de ces droits d’annulation.
En dernier lieu, l’existence de ces droits d’annulation dépendra des circonstances particulières qui s’appliquent. Il se peut que les circonstances pertinentes n’affectent pas de façon significative notre capacité ou celle nos fournisseurs de voyage à effectuer les services, les installations ou les dispositions relatives au voyage qui font partie du voyage à forfait. Il se peut aussi que nous, ou nos fournisseurs de voyage, soyons en mesure de prendre des dispositions pour traiter les problèmes relevés par le gouvernement dans ses conseils de voyage. Dans de telles circonstances, vos droits d’annulation habituels en cas de « Circonstances inévitables et exceptionnelles » (décrits à l’article B(9) ci-dessous) peuvent ne pas s’appliquer. Nos frais d’annulation habituels peuvent s’appliquer dans de telles circonstances (voir la section A(6) ci-dessus).
- Circonstances inévitables et exceptionnelles
Dans les présentes Conditions de Réservation, le terme « Circonstances inévitables et exceptionnelles » désigne une situation hors du contrôle de la partie qui l’invoque et dont les conséquences n’auraient pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.
Cela peut couvrir, par exemple, la guerre, d’autres problèmes graves de sécurité tels que le terrorisme, des risques importants pour la santé humaine tels que l’apparition d’une maladie grave sur les lieux de destination de voyage (épidémies ou pandémies), des lois ou des directives gouvernementales ou des catastrophes naturelles telles que les inondations, les tremblements de terre ou les conditions météorologiques, qui interdisent de se rendre en toute sécurité à destination comme convenu dans le présent contrat.
Sauf autre disposition dans les présentes Conditions de réservation, nous ne pouvons payer d’indemnisation, rembourser des dépenses, couvrir des pertes de quelque montant que ce soit ni accepter une quelconque responsabilité si, en raison de Circonstances inévitables et exceptionnelles, nous devons modifier l’Événement après le départ, ou si nous ou nos fournisseurs de voyage ne pouvons fournir l’Événement tel qu’il était convenu, ou si vous subissez une perte ou un dommage quelconque.
- Notre responsabilité en matière d’exécution des vacances à forfait
En vertu de la Directive sur les voyages à forfait, en tant qu’Organisateur, nous avons la responsabilité d’exécuter les services de voyage qui composent votre réservation, indépendamment du fait que les services de voyage soient effectués par d’autres fournisseurs de voyage.
Vous devez nous informer sans retard injustifié de tout défaut d’exécution ou d’exécution incorrecte de l’Événement (« Non-exécution ») que vous percevez lors de l’exécution d’un Événement. Si vous ne le faites pas, cela peut avoir une incidence sur la réduction de prix ou l’indemnisation à laquelle vous pourriez avoir droit autrement. Veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées à l’article A(11) ci-dessus.
Si une partie de l’Événement n’est pas exécutée conformément aux conditions de votre réservation, nous remédierons à cette Non-exécution. Si nous n’y remédions pas dans un délai raisonnable après votre notification, vous pourrez nous demander le remboursement des dépenses. Toutefois, vous ne pourrez pas exercer ces droits s’il est impossible de remédier à la Non-exécution ou si elle entraîne des coûts disproportionnés, compte tenu de son ampleur et de la valeur du service de voyage effectué. Si nous ne remédions pas à la Non-exécution, vous pourriez avoir droit à une réduction du prix ou à une indemnisation conformément à l’article B(12) ci-dessous.
Si une partie importante des services de voyage ne peut être fournie comme convenu dans la réservation, nous vous offrirons, sans frais supplémentaires, d’autres arrangements appropriés pour la poursuite des vacances à forfait. Dans la mesure du possible, ces autres arrangements seront d’une qualité équivalente ou supérieure à ceux indiqués dans votre réservation. Si elles sont de moindre qualité, vous aurez droit à une réduction de prix, comme décrit à l’article B(12) ci-dessous. Vous ne pouvez refuser les arrangements que nous vous proposons que s’ils ne sont pas comparables à ce qui a été convenu dans la réservation ou si la réduction de prix est insuffisante. S’il est impossible de prendre d’autres arrangements ou si vous refusez les autres arrangements proposés conformément au présent paragraphe, vous pourrez, s’il y a lieu, demander une réduction du prix et/ou une indemnisation conformément à l’article B(12) ci-dessous, sans résilier le contrat de voyage à forfait.
Si la Non-exécution affecte substantiellement l’exécution de l’Événement et que nous n’y avons pas remédié dans un délai raisonnable après votre notification, vous pouvez décider de poursuivre vos vacances à forfait ou de résilier votre réservation sans payer de frais de résiliation. Vous pouvez, s’il y a lieu, demander une réduction du prix et/ou une indemnisation conformément à l’article B(12) ci-dessous.
American Express n’est responsable que dans la mesure prévue par la loi en vigueur.
- Assistance rapide dans un centre de villégiature
Si vous êtes en difficulté, nous vous fournissons une assistance appropriée sans retard injustifié, notamment en fournissant des informations appropriées sur les services de santé, les autorités locales et l’assistance consulaire, et en vous aidant à passer des communications à distance et à trouver d’autres arrangements de voyage. En règle générale, nous ne facturons pas cette assistance, bien que nous nous réservions le droit de facturer des frais raisonnables à ce titre si vous avez intentionnellement causé ces difficultés ou si elles sont dues à votre négligence.
Si vous êtes en difficulté et que vous avez besoin de notre assistance, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiqués à l’article A(11) ci-dessus.
- Réduction des prix et indemnisation
INDEMNISATION POUR NON-EXÉCUTION DES VACANCES À FORFAIT
(i) Vous aurez droit à une réduction de prix appropriée pour toute période pendant laquelle il y a Non-exécution de l’Événement, sauf si cette Non-exécution vous est imputable.
(ii) En outre, vous aurez droit à une indemnisation appropriée de notre part pour tout dommage subi en raison de la Non-exécution, sauf lorsque celle-ci :
- vous est imputable ;
- est imputable à un tiers qui n’a aucun lien avec la prestation des services de voyage inclus dans l’Événement et est imprévisible ou inévitable ; ou
- en raison de Circonstances inévitables et exceptionnelles.
LIMITES RELATIVES AUX DEMANDES DE D’INDEMNISATION
Indemnisation en vertu des conventions internationales
(iii) Nous ne sommes pas tenus de vous verser d’indemnisation pour votre voyage à forfait lorsqu’il existe des conventions internationales qui limitent l’étendue ou les conditions dans lesquelles l’indemnisation devrait être payée par l’un de nos fournisseurs de voyage. Ces mêmes limitations s’appliqueront à nous et de la même manière que si elles s’appliquaient directement à nous. Ces conventions internationales comprennent (mais ne se limitent pas à) la Convention de Paris en ce qui concerne la fourniture d’hébergement. Nous bénéficions pleinement de toute limitation d’indemnisation prévue par ces conventions et toute autre convention internationale régissant les modalités du voyage qui constitue les vacances à forfait. Veuillez nous demander des exemplaires de ces conventions internationales si vous le souhaitez.
Valeur de l’indemnisation
Notre responsabilité envers vous dans le cadre de l’Événement est limitée à un maximum de trois fois le prix de vos vacances à forfait, sauf dans les cas de décès, de blessure personnelle ou de maladie dans la mesure où nous ou nos fournisseurs de voyage avons causé de tels dommages intentionnellement ou par négligence. Ce maximum ne sera payable que lorsque chaque aspect de l’Événement a mal tourné et que votre Événement ne vous a apporté aucun avantage.
MESURES RELATIVES AUX DEMANDES D’INDEMNISATION
Nous aider à traiter votre demande d’indemnisation
Vous acceptez de nous aider à recouvrer auprès d’un tiers toute somme qui pourrait compenser les sommes que nous vous versons. En particulier, vous acceptez de nous céder tout droit ou réclamation que vous pourriez avoir contre toute autre personne dont les actes ou omissions ont causé ou contribué à notre responsabilité légale de vous verser un remboursement ou une indemnisation. Vous acceptez également de nous fournir toute l’aide dont nous pouvons raisonnablement avoir besoin.
Déclaration des maladies et rapports médicaux
Si vous tombez malade pendant l’Événement, vous devez, en plus de signaler votre maladie à notre représentant, consulter un médecin local et également consulter votre médecin au retour à votre domicile. Si vous souhaitez alors présenter une réclamation contre nous à la suite de cette maladie, vous devez nous fournir les coordonnées du médecin local que vous avez vu et de votre médecin généraliste, ainsi qu’une autorisation écrite pour nous permettre d’obtenir un rapport médical de ces deux médecins.